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ARTISTES, PHOTOGRAPHES, GALERIES, MUSEES... UTILISEZ NOTRE SERVICE D'IMPRESSION NUMERIQUE DE HAUTE QUALITE (Tirages qualité exposition - Fine art Epson)
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ARTKETING - Impression numérique grand format
Un service proposé par Articite.fr en partenariat avec Artketing BP 39 - 29950 Bénodet ( France )

Mob. (+33) 06 64 38 75 16 - Tel. (+33) 02 98 53 87 56

Email : info@artketing.net
Adresse de livraison :
Artketing - 27 allée de Kernisy 29000 QUIMPER
( France )

N° Siret 429 109 754 00029 APE 221J
 
   
CONDITIONS GENERALES
PRIX ET DEVIS
Les prix indiqués dans notre tarif sont TTC. Les travaux réalisés seront facturés sans taxes supplémentaires TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Pour tout travail faisant l'objet d'un devis, l'acceptation de celui-ci entraîne le caractère définitif de la commande.

DROIT D'AUTEUR :
Lorsqu'il passe commande, le client déclare être en possession des droits d'utilisation ou droit d'auteur pour l'ensemble des travaux qu'il confie. Il assume donc toute responsabilité quant aux préjudices résultant d'une violation des droits d'auteurs ou de reproduction. Toutefois, nous nous réservons le droit de refuser l'exécution de toute commande nous paraissant susceptible de porter atteinte aux droits d'auteurs (photographies de presse, illustrations de livres, clichés signés, copyright...) sauf commande émanant de l'auteur lui-même.

RÉCLAMATION :

Notre service ne peut garantir des retirages semblables à la première épreuve sans le retour de celle-ci ou d'un modèle.
Tout travail faisant l'objet d'un litige devra nous être retourné au plus tard sous 3 jours à dater du jour de livraison.
Passé ce délai aucune réclamation ne sera admise.
Le numéro de la commande concernée devra être indiqué ainsi que le motif du retour.

PERTE OU DÉTÉRIORATION - ASSURANCE :
Nous prenons soins des documents qui nous sont confiés mais nous déclinons toute responsabilité quant aux pertes, vols, accidents ou détériorations de ceux-ci.
Le client doit assurer à ses frais tous les originaux qu'il nous confie s'il estime qu'ils ont une valeur importante.

DÉLAI D'EXÉCUTION :
Nous mettons tout en œuvre pour le respect des délais souhaités. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus pour responsables d'un éventuel préjudice causé par un retard de fabrication ou un retard de livraison. Les délais mentionnés dans le tarif le sont à titre indicatifs et non contractuels.

RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ :
Les travaux réalisés ou les marchandises vendues restent la propriété de notre entreprise jusqu'au dernier jour de leur parfait paiement (loi n°80335 du 12 mai 1980). Le défaut de paiement de l'une quelconque des échéances peut entraîner la revendication des travaux ou marchandises.

FACTURATION ET RÈGLEMENT:
Toute contestation de facturation ne doit en aucun cas entraîner la suspension du règlement. Pour toute ouverture de compte client, il conviendra de nous communiquer N° de Siret et RIB.

Le règlement des achats s'effectue en euros uniquement :
- par chèque bancaire, à l'ordre de ARTKETING, émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco, à envoyer à ARTKETING – 27 allée de Kernisy 29000 Quimper. La livraison sera effectuée dès l’encaissement du chèque.
- ou par virement
Pour la 1ère commande, nous demandons un règlement comptant.
A partir de la 2ème commande : 50 % d'acompte à la commande puis le solde à la livraison.


En cas de retard, il sera compté des agios (1.5 Fois le taux légal) et des frais de recouvrement qui seront à la charge du client.

TRANSPORT :
L'acheminement des travaux vers notre service et le retour après exécution incombent au client qui en choisit donc les modalités et en supporte les risques et les coûts.
S'il ne précise pas de moyen d'acheminement, notre service en choisira un dont la charge sera imputée au client.

LITIGE :
En cas de contestation, le Tribunal de Quimper sera seul compétent, même en cas d'appel de garantie ou de pluralité de défenseurs.
   
 
   
 
   
   
 
   
 
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